N° 20096646

Recherche de biomarqueurs diagnostics et pronostiques à partir des données Electro-Encéphalogrammes dans une population pédiatrique avec encéphalopathie liée au gène STXBP1

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prévention et traitement
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Neurologie
Pédiatrie

Bénéfices attendus

Ce projet vise à mieux comprendre les mécanismes des encéphalopathies épileptiques et développementales liées à STXBP1 et à identifier des marqueurs EEG précoces qui pourraient aider à diagnostiquer la maladie plus tôt ou à prédire son évolution.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées
Informations médico-sociales relatives à la situation des personnes en situation de handicap

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

80 Rue Brochier 13354 marseille France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
CREMIEUX François, Directeur Général

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

80 rue brochier 13354 marseille France

Calendrier du projet

Date de début : 01/10/2024 – Date de fin : 01/10/2026 Durée de l'étude : 24

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

80 rue brochier 13354 marseille France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les familles sont préférablement informées de cette étude dans le cadre du suivi habituel de leur enfant, lors de la consultation. Dans ce cas, le document leur est remis en mains propres. Si l’enfant n’a pas été vu en consultation durant la période de collecte, le document est envoyé par email si l’adresse email est connue, ou par voie postale sinon, après vérification/validation de l’adresse postale. Dans ce cas, si l’opposition n’est pas exprimée après 2 mois, le consentement est considéré comme donné. La note d’information indiquera les informations spécifiques à l’étude (données utilisées, modalités d’utilisation et la finalité) ainsi que les mentions prévues au regard des articles du RGPD, selon le modèle validé APHM. Les droits s’exerceront auprès du DPO de l’APHM soit directement soit par l’intermédiaire du médecin avec lequel le patient est en contact.

Délégué à la protection des données

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

80 rue brochier 13354 marseille France

dpo@ap-hm.fr