N° 21771116

Précision d’un système de navigation per-opératoire en réalité mixte pour la mise en place de l’implant glénoïdien des prothèses d’épaule

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Traumatologie

Bénéfices attendus

Les résultats de cette étude pourraient montrer que l’arthroplastie inversée de l’épaule utilisant la réalité mixte superposée avec navigation entraîne une déviation minimale par rapport à la planification préopératoire du positionnement de l’implant en ce qui concerne l’inclinaison et la version du composant glénoïdien.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

- Données démographiques
- Taux de complications
- Données relatives à l'intervention chirurgicale
- Scores cliniques (Range of Motion, satisfaction, scores cliniques)

Source de données utilisées

Autres sources

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre (système fils)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Clinique de l'Orangerie

29 ALLEE DE LA ROBERTSAU 67000 STRASBOURG France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Maxime Antoni

29 ALLEE DE LA ROBERTSAU 67000 STRASBOURG France

Calendrier du projet

Date de début : 25/07/2024 – Date de fin : 25/01/2026 Durée de l'étude : 18
Etape 1 : Dépôt du projet
10/02/2025
Etape 2 : Complétude
12/02/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

ReSurg

119 rue Pierre Corneille 69003 Lyon France

Destinataire des données 2

ProSurg

116 rue Pierre Corneille 69003 Lyon France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Toutes les données recueillies dans le cadre de cette étude sont pseudonymisées, un code d’identification sera attribué à chaque patient inclus. Seul l’Investigateur est en possession de la table de correspondance entre le numéro d’inclusion et l’identité de son patient. Aucune information identifiante de ne sera transmise en dehors de l’établissement de santé. Une note d’information destinée aux patients leur sera envoyée par l’investigateur, après validation du document par l’IRB. Les patients disposent d’un mois pour s’opposer à leur participation et donc à la collecte de leurs données. L’absence de réponse sera considérée comme un accord à l’utilisation de leurs données. Si un patient s’oppose à l’utilisation de ses données, il sera sorti de l’étude et ses données seront effacées.

Délégué à la protection des données

ELSAN

58 bis rie de la Boetie 75008 Paris France