N° 19389182

PARCOURS DE SOINS HOSPITALIER DES PATIENTS TRAITÉS PAR CELLULES CAR-T EN FRANCE : UNE ANALYSE DES BASES DE DONNÉES HOSPITALIÈRES NATIONALES

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients
Autre

Domaines médicaux investigués

Hématologie

Bénéfices attendus

L’arrivée des traitements à base de cellules CAR-T a considérablement modifié la prise en charge des patients atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B en 3e ligne et plus en 2018 (ou d’un lymphome médiastinal) ou d’un myélome multiple en 2021, tant sur le plan clinique qu’organisationnel. Depuis 2022, les traitements à base de cellules CAR-T ont aussi modifié la prise en charge des patients atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B en 2e ligne de traitement. Compte tenu d’un paysage thérapeutique en évolution, de la gravité des maladies, du besoin médical mal couvert et de l’absence de données sur le parcours de soins hospitalier des patients, les résultats de cette étude permettront de mieux connaitre la prise en charge hospitalière des patients ayant reçu un traitement à base de cellules CAR-T.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

PMSI 2014 à 2023

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Plateforme de l'ATIH

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

Bristol Myers Squibb

3 Rue Joseph Monier 92500 Rueil-Malmaison 92500 Rueil-Malmaison France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
François-Emery Cotté

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CEMKA

92340 43 Boulevard du Maréchal Joffre 92340 Bourg-la-Reine; Bourg-la-Reine France

Calendrier du projet

Date de début : 01/09/2024 – Date de fin : 31/03/2025 Durée de l'étude : 6

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 007

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

CEMKA

43 Boulevard du Maréchal Joffre 92340 Bourg-la-Reine 92340 Bourg-la-Reine France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

0

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une information générale quant à la réutilisation possible des données du PMSI et aux modalités d’exercice des droits
(auprès de l’organisme gestionnaire du régime d'assurance maladie obligatoire auquel la personne est rattachée) est mise à disposition sur le site internet du responsable de traitement et de CEMKA.

Délégué à la protection des données

Bristol Myers Squibb

3 Rue Joseph Monier 92500 Rueil-Malmaison 92500 Rueil-Malmaison France