Overview of Current management of hEpatocellular carcinoma in FrANce - OCEAN study
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L'étude de la prise en charge du CHC présente un intérêt de santé
publique, ce type de cancer est un problème majeur de santé publique
dans le monde entier, avec l'un des taux de mortalité les plus élevés de
tous les cancers et un pronostic particulièrement sombre dans le monde,
avec une médiane de survie de 9,4 mois.
En France, ce cancer représente la 5e cause de mortalité par cancer, et la
3e cause de mortalité par cancer digestif et, malgré les mesures de
dépistage du CHC, moins de 30 % des diagnostics sont posés à un stade
curable de la maladie. Pourtant, même un retard modeste dans le
diagnostic du cancer a un impact majeur sur le pronostic de la maladie et
la survie du patient.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Conformément à l’article 11 du RGPD, compte tenu de l’impossibilité pour le responsable de traitement d’identifier les personnes concernées et de la nécessité du traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) ne sont pas applicables. Le droit d’opposition n’est pas applicable non plus en vertu du 6) de l’article 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des fins de recherche scientifique est nécessaire pour l’exécution d’une mission d’intérêt public.