N° 27253051

Non–cystic fibrosis bronchiectasis (NCFB) burden in Real-World Clinical Practice in the French population

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Information sur la santé ainsi que sur l'offre de soins
Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Pneumologie

Bénéfices attendus

La bronchectasie est une maladie sous-diagnostiquée, et jusqu'à présent peu d'études ont été menées, sa prévalence et son impact en termes d'hospitalisation pour exacerbation restent mal évalués et mal compris. Cette étude répond à un besoin de santé publique en visant à décrire et à évaluer l'incidence et la prévalence de la bronchectasie en France, ainsi qu'à évaluer la prise en charge des patients tant dans les soins de routine que lors des hospitalisations pour exacerbations sévères. En décrivant le fardeau de la maladie et en fournissant un aperçu complet des pratiques actuelles, l'étude permettra de déterminer si les directives existantes sont mises en œuvre efficacement et d'identifier les domaines dans lesquels les soins peuvent être améliorés. En fin de compte, ces informations contribueront à optimiser les résultats pour les patients et à orienter les futures stratégies de soins de santé.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

Non applicable

Source de données utilisées

Autres sources

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Autre(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

La variable année et mois de naissance est utilisée pour calculer l'âge du patients dans la description des caractéristiques démographiques.
La date de soins nous permet de dater dans notre étude l'hospitalisation index et de décrire ensuite l'ensemble des évènement ayant eu lieu lors de cette hospitalisation, ainsi que ce qu'il se passe avant et après.
La date de décès nous permet de calculer les courbes de survies des patients à partir de leur hospitalisation index.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre (système fils)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

INSMED

Stadsplateau 7, Utrecht 3521 AZ Pays-Bas 3521 AZ Utrecht Pays-bas

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Type de responsable de traitement 2

Bureau d'étude

Responsable de traitement 2

Clinityx

137 Rue d'Aguesseau 92100 Boulogne-Billancourt 92100 Boulogne-Billancourt France

Localisation du responsable de traitement 2
  Dans l'UE
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
  Oui

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Clinityx

137 Rue d'Aguesseau 92100 Boulogne-Billancourt 92100 Boulogne-Billancourt France

Calendrier du projet

Date de début : 25/08/2025 – Date de fin : 30/09/2026 Durée de l'étude : 13
Etape 1 : Dépôt du projet
15/12/2025
Etape 2 : Complétude
18/12/2025
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
08/01/2026
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Réservé

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Clinityx

137 Rue d'Aguesseau 92100 Boulogne-Billancourt 92100 Boulogne-Billancourt France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

L’étude sera réalisée sur les données de l’EDS Magellan autorisé par la CNIL le 27 janvier 2022, par la délibération 2022-009.
Une demande de dérogation à l'information individuelle est demandée, l'étude étant basée sur les données du Système National des Données de Santé intégrées à l'EDS Magellan
Une note d'information relative à la création de cet entrepôt est disponible sur le portail de transparence Clinityx.
Et une note d'information spécifique à cette étude sera publiée sur les portails de transparence de Clinityx et de INSMED.

Délégué à la protection des données

Clinityx

137 Rue d'Aguesseau 92100 Boulogne-Billancourt 92100 Boulogne-Billancourt France