N° F20220627101737

GammaClinik

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Objectifs de l'étude

Autre

Domaines médicaux

Autre

Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
Pathologies
Actions de prévention ou de suivi

Bénéfices attendus

Cette étude pourrait mettre en évidence des disparités de représentation des atteintes cliniques associées aux gammapathies monoclonales en fonction de leur association ou non à une hémopathie maligne et permettrait d'avoir une meilleure vision globale de la distribution de ces atteintes cliniques.

Eléments de méthode

Rechercher une différence de répartition des différentes atteintes cliniques associées aux pics monoclonaux dans le cadre des gammapathies de signification indéterminée comparées aux hémopathies malignes

Origine des données

Dossiers médicaux

Population concernée

Patient avec une gammapathie monoclonale de signification indéterminée (CMSI)ou une hémopathie maligne (myélome, plasmocytome, maladie de Waldenström, leucémie lymphoïde chronique, lymphome B), diagnostiquée entre 2012 et 2017 et associée à un pic monoclonal et une atteinte clinique rentrant dans le spectre des gammapathies de signification clinique

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

Etablissement de soins

Responsable de traitement

CHRU de Brest

2 avenue Foch 29609 Brest

Délégué à la Protection des Données

Morgan LE MAY

2 AVneu Foch 29609 Brest

protection.donnees@chu-brest.fr

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Non

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : 01/01/2022 – Date de fin : 10/01/2022
Etape 1 : Dépôt du projet
27/06/2022
Etape 2 : Complétude
Non renseigné
?
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 7 : Dépôt CNIL
Non renseigné
?
Etape 8 : Statut CNIL
Non renseigné
?

Décision
Non renseigné
?
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers 

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

5

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence
Numéro d’autorisation / MR : 004

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Non renseigné

Droits des personnes

Courrier de non opposition personnalisé adressé individuellement

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