Etude sur la prise en charge chirurgicale de la maladie lithiasique
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Utilisant les données du PMSI, cette étude recueillera des informations sur les procédures effectuées, les résultats cliniques, et les tendances au fil du temps. Des analyses statistiques permettront de comparer l'efficacité des techniques et d'identifier les facteurs de risque associés aux complications post-opératoires.
Les résultats fourniront une compréhension approfondie de la prise en charge de la maladie lithiasique en France, identifiant les pratiques optimales et les domaines nécessitant une amélioration en termes de coût-efficacité et de qualité des soins.
Cette étude est cruciale pour approfondir la compréhension des pratiques chirurgicales contre la maladie lithiasique, ce qui permettra d'améliorer les standards de soins et de garantir une meilleure prise en charge des patients en France.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
3
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Conformément à l’article 11 du RGPD, compte tenu de l’impossibilité pour le responsable de traitement d’identifier les personnes concernées et de la nécessité du traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) ne sont pas applicables. Le droit d’opposition n’est pas applicable non plus en vertu du 6) de l’article 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des fins de recherche scientifique est nécessaire pour l’exécution d’une mission d’intérêt public.