N° 16458246

ÉTUDE AMBISPECTIVE ÉVALUANT LES PERFORMANCES ET LA SÉCURITE DE L’ASSEMBLAGE DE LA TIGE THEOS À CIMENTER ET D’UNE CUPULE MOBILE À 5 ANS DE SUIVI

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Sécurité des patients

Domaines médicaux investigués

Traumatologie

Bénéfices attendus

Les dispositifs médicaux des gammes TIGE THEOS À CIMENTER et CUPULE MOBILE PROTHEOS sont des dispositifs médicaux implantables de classe III mis sur le marché depuis le 1998. Ce sont des implants de remplacement prothétique définitif de l'articulation de la hanche, car leur mise en place nécessite l’ablation d'une partie du fémur et/ou du bassin. Cette étude va permettre de renforcer les connaissances sur la performance et la sécurité de ces dispositifs médicaux par l’apport de données cliniques propres afin de confirmer et/ou mettre à jour la balance bénéfice / risque établie pour le patient.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Nous avons besoin de connaitre le recul post-opératoire auquel est affecté un bilan.
Dans le cadre de nos courbes de survie, la sortie de l'étude est enregistrée (le cas échéant le décès).

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

PROTHEOS INDUSTRIE

Parc de l'Aérodrome 25420 COURCELLES/MONTBÉLIARD France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Simondi Marc, PhD

Calendrier du projet

Date de début : 16/10/2023 – Date de fin : 16/10/2031 Durée de l'étude : 96

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

GMED

1 Rue Gaston Boissier 75015 Paris 75015 PARIS France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(c) respect d’une obligation légale

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les patients sont informés par leur professionnel de santé et via une note d'information qui leur sera remise par leur médecin.

Délégué à la protection des données

PROTHEOS INDUSTRIE

Parc de l'Aérodrome 25420 COURCELLES/MONTBÉLIARD France

rgpd@protheos.fr