Durée de sommeil, observance PPC et risque de MACES
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
l'identification de l'association entre la durée du sommeil et MACE a été explorée dans différentes études, mais le lien entre la durée du sommeil et l'observance ainsi que la relation combinée de ces deux facteurs sur le pronostic des patients n'a pas été étudiée à ce jour. Cela doit permettre de mieux identifier les facteurs de risque de MACEs et mieux comprendre l'intéraction durée du sommeil - observance à la PPC
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
ses variables sont nécessaire à l'analyse de survie et le pronostic de morbimortalité cardiovasculaire.
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
L’Institut de Recherche en Santé Respiratoire (IRSR) a passé une convention de cession de données dans le
cadre de la mise à disposition par la CNAMTS d’une extraction spécifique de données du SNIIRAM pour la
réalisation d’une étude approuvée par l’INDS intitulé ERMES.
Le numéro de référence est 49/2017 avec la décision d’approbation 230 de l’institut des données de santé
du 27 février 2017.
L’ensemble des patients a reçu en date du 28 et 30 septembre 2020 une information individuelle sous la
forme d’un formulaire de non opposition pour les prévenir que l’IRSR ouvrait la possibilité à d’autres
structures d’analyser les données d’ERMES et de développer des études sur des thématiques différentes et
qu’ils étaient en droit de le refuser.
Cette information individuelle sera complétée, en temps utiles, d’une information générale sur le site
internet de l’IRSR (https://www.irsrpl.org/projets internes/projets en cours) des études déployées avec les objectifs et les noms des
structures au fur et à mesure de leur mise en place et sous couvert des autorisations obligatoires obtenues
par ces structures.
Les données strictement nécessaires au projet seront utilisées. Les données seront fournies sous forme de tableaux
appariables par un numéro de cohorte. Elles seront anonymes.