N° 17048187

Durée de sommeil, observance PPC et risque de MACES

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Pneumologie

Bénéfices attendus

l'identification de l'association entre la durée du sommeil et MACE a été explorée dans différentes études, mais le lien entre la durée du sommeil et l'observance ainsi que la relation combinée de ces deux facteurs sur le pronostic des patients n'a pas été étudiée à ce jour. Cela doit permettre de mieux identifier les facteurs de risque de MACEs et mieux comprendre l'intéraction durée du sommeil - observance à la PPC

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Système fils pour les données issues du SNDS

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Cohorte(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Oui

Variables sensibles utilisées

Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

ses variables sont nécessaire à l'analyse de survie et le pronostic de morbimortalité cardiovasculaire.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Système fils pour les données issues du SNDS

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Institut de Recherche en Santé Respiratoire des Pays de la Loire

9 Rue du Landreau 49070 Beaucouzé 49070 Beaucouzé France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Racineux Jean-Louis

Calendrier du projet

Date de début : 11/04/2024 – Date de fin : 11/04/2025 Durée de l'étude : 12

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

L’Institut de Recherche en Santé Respiratoire (IRSR) a passé une convention de cession de données dans le
cadre de la mise à disposition par la CNAMTS d’une extraction spécifique de données du SNIIRAM pour la
réalisation d’une étude approuvée par l’INDS intitulé ERMES.
Le numéro de référence est 49/2017 avec la décision d’approbation 230 de l’institut des données de santé
du 27 février 2017.
L’ensemble des patients a reçu en date du 28 et 30 septembre 2020 une information individuelle sous la
forme d’un formulaire de non opposition pour les prévenir que l’IRSR ouvrait la possibilité à d’autres
structures d’analyser les données d’ERMES et de développer des études sur des thématiques différentes et
qu’ils étaient en droit de le refuser.
Cette information individuelle sera complétée, en temps utiles, d’une information générale sur le site
internet de l’IRSR (https://www.irsrpl.org/projets internes/projets en cours) des études déployées avec les objectifs et les noms des
structures au fur et à mesure de leur mise en place et sous couvert des autorisations obligatoires obtenues
par ces structures.
Les données strictement nécessaires au projet seront utilisées. Les données seront fournies sous forme de tableaux
appariables par un numéro de cohorte. Elles seront anonymes.

Délégué à la protection des données

Institut de Recherche en Santé Respiratoire des Pays de la Loire

9 Rue du Landreau 49070 Beaucouzé 49070 Beaucouzé France

christelle.gosselin@irsrpl.org