N° 22990038

Coroscanner vs invasive angiography in heart failure with reduced ejection fraction]

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prise en charge des patients
Sécurité des patients
Organisation des établissements de santé
Politiques publiques de santé

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

- Devant une découverte d’HFrEF, cibler les patients pour lesquels une coronarographie est nécessaire en 1ère intention en raison d’une probabilité élevée de lésion coronarienne au vu de leurs antécédents, facteurs de risque, de certains critères ECG, échographiques…
- Inversement, devant une découverte d’HFrEF, cibler les patients pour lesquels la probabilité de coronaropathie est faible et donc pour lesquels un coroscanner peut légitimement être réalisé en 1ère intention.
Le coroscanner étant moins onéreux et non invasif contrairement à la coronarographie, il existe donc un bénéfice net en termes de santé publique

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Nécessité de connaître l'âge du/de la patient(e) au moment de l'étude
Nécessité de connaître la date et les causes du décès (notamment complications d'un examen en lien avec l'étude ou d'une pathologie étudiée au cours de l'étude, notamment l'insuffisance cardiaque)

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

FERRER Anne

191 avenue du doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier cedex France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 01/01/2025 – Date de fin : 01/10/2025 Durée de l'étude : 10
Etape 1 : Dépôt du projet
12/03/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les notes d’information seront envoyées par le porteur du projet aux personnes concernées sur leur messagerie sécurisée Mon espace santé. Pour les personnes qui n’ont pas activé leur compte Mon espace santé, les notes d’information seront envoyées par courrier postal. Les notes d’information pourront également être remises aux patients concernés lors de leur passage dans le service (pour le versant prospectif de cette étude historico-prospective).

Délégué à la protection des données

CHU de Montpellier

191 avenue du doyen gaston giraud 34295 montpellier cedex 5 France

dpo@chu-montpellier.fr