N° 18096538

Comparabilité des centres EmmY de l’IFM

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation
Information sur la santé ainsi que sur l'offre de soins

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

La cohorte EmmY a été créée en 2017 afin d'apporter des connaissances sur le myélome multiple (MM) et sa prise en charge. Dans ce contexte, il est nécessaire de savoir si les 73 centres participant à cette cohorte sont représentatifs de la totalité des centres pret en charge des MM en France et, par conséquent, si les informations issues de l’étude EmmY peuvent être considérées comme extrapolables.
L’objectif principal de cette étude est d’évaluer la comparabilité des 73 centres participant à la cohorte EmmY :
- Par rapport aux 140 centres Français de l’IFM ;
- Par rapport à la totalité des centres impliqués dans la prise en charge du Myélome Multiple en France.
L'ensemble des établissements de santé ayant pris en charge des patients atteints de MM en France entre 2018 et 2023 seront inclus. Les caractéristiques des centres EmmY (en termes de patients et de prise en charge) seront comparées à celles de l'ensemble des centres rattachés à l'intergroupe francophone du myélome et à l'ensemble des établissements français pret en charge des cas de MM.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et ficière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

Caractéristiques socio-démographiques des patients
Caractéristiques des établissements hospitaliers

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

PMSI

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Les dates d'hospitalisation seront utilisées pour calculer les durées d'hospitalisations, une des variables permettant de comparer la prise en charge dans les centres.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Plateforme de l'ATIH

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Intergroupe Francophone du Myélome (IFM)

75 avenue Parmentier 75011 PARIS FRANCE

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
  Non

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

HORIANA

80B rue Paul Camelle 33100 Bordeaux France

Calendrier du projet

Date de début : 01/09/2024 – Date de fin : 01/09/2026 Durée de l'étude : 24
Etape 1 : Dépôt du projet
29/05/2024
Etape 2 : Complétude
05/06/2024
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
20/06/2024
Etape 4 : Dépôt CNIL
02/07/2024
Etape 5 : Statut CNIL - Statut

Décision
Autorisation

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Soumission d'une demande d'autorisation de la CNIL (Procédure classique)

Numéro d'autorisation CNIL

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

HORIANA

80B rue Paul Camelle 33100 Bordeaux France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une note d’information collective mentiont les informations sera disponible sur les sites Internet de l’IFM (RT) et d’Horiana (RMOT). Elle comportera des informations sur les éléments suivants :
- Responsable de traitement
- Finalité et base légale
- Source de données & catégories de données
- Durée de conservation
- Exercice des droits et réclamation

Délégué à la protection des données

Intergroupe francophone du myélome

75 avenue Parmentier 75011 PARIS France