Comparabilité des centres EmmY de l’IFM
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
La cohorte EmmY a été créée en 2017 afin d'apporter des connaissances sur le myélome multiple (MM) et sa prise en charge. Dans ce contexte, il est nécessaire de savoir si les 73 centres participant à cette cohorte sont représentatifs de la totalité des centres pret en charge des MM en France et, par conséquent, si les informations issues de l’étude EmmY peuvent être considérées comme extrapolables.
L’objectif principal de cette étude est d’évaluer la comparabilité des 73 centres participant à la cohorte EmmY :
- Par rapport aux 140 centres Français de l’IFM ;
- Par rapport à la totalité des centres impliqués dans la prise en charge du Myélome Multiple en France.
L'ensemble des établissements de santé ayant pris en charge des patients atteints de MM en France entre 2018 et 2023 seront inclus. Les caractéristiques des centres EmmY (en termes de patients et de prise en charge) seront comparées à celles de l'ensemble des centres rattachés à l'intergroupe francophone du myélome et à l'ensemble des établissements français pret en charge des cas de MM.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)
Caractéristiques socio-démographiques des patients
Caractéristiques des établissements hospitaliers
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
Les dates d'hospitalisation seront utilisées pour calculer les durées d'hospitalisations, une des variables permettant de comparer la prise en charge dans les centres.
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Une note d’information collective mentiont les informations sera disponible sur les sites Internet de l’IFM (RT) et d’Horiana (RMOT). Elle comportera des informations sur les éléments suivants :
- Responsable de traitement
- Finalité et base légale
- Source de données & catégories de données
- Durée de conservation
- Exercice des droits et réclamation