(CIAN) Cohort d'analyse d'imagerie en réseau, Cancer Tête et Cou
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Les résultats de cette recherche devraient permettre une meilleure compréhension des paramètres clés dans la prise de décision pour la prise en charge du cancer de la tête et du cou, ainsi qu’une meilleure intégration des signaux d’imagerie, contribuant ainsi à l’amélioration des soins et de l’efficacité du système de santé. La cohorte constituée soutiendra le développement de modèles prédictifs répondant au besoin de l’oncologie de précision, visant à adapter les traitements aux patients pour de meilleurs résultats. À cette fin, les données de cette cohorte, ou une partie d’entre elles, seront anonymisées de manière irréversible avant leur transfert pour analyse, sous réserve de l’accord des centres participants.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
5
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
L'étude sera menée conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l'UE de 2016 et à la méthodologie de référence MR004 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) (Déclaration n° 2221300 du 23 février 2021). Cette recherche ne constitue pas une recherche médicale impliquant des êtres humains, ne présente aucun risque de stigmatisation d’un groupe spécifique et ne va pas à l’encontre de la morale. Les données seront collectées rétrospectivement à partir des dossiers médicaux disponibles dans le cadre de la prise en charge des patients. Seules les données nécessaires à l’analyse prévue par le protocole seront recueillies. Cette étude respectera les principes éthiques de la Convention européenne des droits de l’homme ainsi que les directives de la Commission européenne en matière d’éthique et de protection des données
Dans ce cadre, le patient sera informé du traitement de ces données dans le cadre de l'étude et il pourra s'y opposer à tout moment en contactant le responsable de traitement ou l'un de ces sous traitant (hôpitaux participants)