N° 23051873

Caractérisation du fardeau humain du diabète de type 1 chez les adultes : une étude rétrospective sur la cohorte française SFDT1

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Endocrinologie et métabolisme

Bénéfices attendus

Le DT1 représente un fardeau substantiel sur la qualité de vie des patients et des aidants. Il existe très peu de données sur cet impact pour les patients français. Cette étude permettra de générer ces données manquantes qui seront utiles pour nourrir les réflexions sur comment améliorer la prise en charge des patients vivant avec le DT1 en France. Cette étude est essentielle pour mieux comprendre l'impact du diabète de type 1 (DT1) sur la qualité de vie et la santé mentale des patients adultes en France.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Registre(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

L'age et la date des soins sont des variables essentielles dans la comprehension du parcours de soins et la prise en charge des patients pour leur pathologie

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

SANOFI WINTHROP INDUSTRIE

94250 Gentilly France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Créquer-Grandhomme Amandine

Calendrier du projet

Date de début : 16/06/2025 – Date de fin : 28/11/2025 Durée de l'étude : 6
Etape 1 : Dépôt du projet
13/05/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Sanoïa

188 Avenue de la 1 Eme Division Blindee 13420 Gémenos 13420 Gémenos France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les patients ayant deja reçu une information générale lors de leur inclusion dans le registre, ils seront informés de cette étude par le biais des portails de transparence de la cohorte SFDT1 et du responsable de traitement 30 jours avant la date d’extraction prévue. Ils disposent de ces 30 jours complets pour s’opposer à l’utilisation de leurs données pour les besoins de cette étude.

Dans cette information, il est précisé que les patients disposent d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et d’opposition au traitement des données couvertes utilisées dans le cadre de cette recherche. Il leur est également indiqué qu'ils peuvent saisir le Délégué à la Protection des données du registre de la SFDT1 et également qu’ils peuvent exercer leur droit à réclamation directement auprès de la CNIL (www.cnil.fr)

Délégué à la protection des données

SANOFI WINTHROP INDUSTRIE