N° 23050920

Caractérisation clinico-biologique des cancers du sein progressant pendant ou rechutant à distance rapidement après le traitement néoadjuvant, provenant de plusieurs pays européens – Etude BC-RR-Europe

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Autre
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie
Anatomie cytologie

Bénéfices attendus

Il est possible de révéler/dériver les biomarqueurs qui aideront à reconnaitre les rechutes/progression rapides de cancer du sein CS-RR (Cancer du Sein avec récidive métastatique, RR pour "rapid relapse")/CS-PD (Cancer du Sein qui progresse sous chimiothérapie néoadjuvante, PD pour "progressive disease") tôt, potentiellement au moment de diagnostic (avant tout traitement), ou (pour les RR) à la chirurgie suivant le traitement néoadjuvant, en analysant les images numérisées des coupes du tissu tumoral (volet 2 de l’étude) ou/et en analysant l’expression génique et/ou protéique du tissu tumoral (volet 3 de l’étude).

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Autre(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de décès (JJ/MM/AAAA)
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

L'année et le mois de naissance sont utilisés pour avoir l'âge des patients.
La date de décès est utilisée pour vérifier le statut vital afin de ne pas envoyer de note d'information concernant l'étude à un patient qui serait décédé.
Nous avons besoin de la date de soins ce qui correspond à la date de prise en charge du patient: date de diagnostic, de la biopsie diagnostique, du début du traitement néoadjuvant, de la fin de ce traitement, de la chirurgie, du diagnostic de la première rechute métastatique ou de la progression. Ces données sont nécessaires pour répondre aux objectifs de l'étude.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Jean PERRIN

63011 Clermont-Ferrand France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Pre Frédérique PENAULT-LLORCA

Calendrier du projet

Date de début : 01/03/2025 – Date de fin : 31/12/2026 Durée de l'étude : 22
Etape 1 : Dépôt du projet
14/03/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Centre Jean PERRIN

63011 Clermont-Ferrand France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Oui

Signature de clauses contractuelles types avec les centres/hôpitaux des pays concernés.

Droits des personnes

Tous les patients, sélectionnés pour l'étude, ont soit:
-reçu un courrier d'information sur l'étude. Ils peuvent s'opposer à ce qu'on traite leurs données dans le cadre de l'étude.
-reçu une note d'information générale avec recherche de consentement pour la réutilisation de des données à des fins de recherches. Les patients peuvent refuser la réutilisation de leurs données à des fins de recherche.
L'information est faite selon la réglementation de chaque pays.
L'information peut être faite via un portail de transparence (ex: site "Mes données" d'Unicancer).
Les droits des personnes (article 15 à 20) relatifs à leurs données à caractère personnel sont précisés dans ces documents d'information.

Délégué à la protection des données

Centre Jean PERRIN

63011 Clermont-Ferrand France

dpo@clermont.unicancer.fr