N° F20210805172949
VDPS
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Neurologie
Bénéfices attendus
l’étude permettra d’alimenter la réflexion sur la prise en charge actuelle de ces patients de manière globale, à l’hôpital et en dehors. Elle ouvrira des pistes d’amélioration qualitative de l’accompagnement pendant le DPS mais également après. Enfin, elle permettra de repérer d’éventuels patients sans suivi adapté ou en rupture de parcours de soin, et de leur proposer une réponse adaptée s’ils en sont demandeurs.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
05/08/2021
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Lettre d’information mentionnant les droits des articles 15 à 20 du RGPD et comment ceux-ci s’appliquent
Délégué à la protection des données
CHU Grenoble Alpes