N° F20220713143949
vAPBI. . Etude de la cohorte européenne des patientes traitées par irradiation partielle et très accélérée du sein
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Bénéfices attendus
Objectif principal :. . Evaluation de l’efficacité de la vAPBI.. . Objectifs secondaires :. . Analyse de la survie sans rechute régionale, sans rechute métastatique, sans maladie et survie spécifique et globale. . Evaluation de la toxicité aiguë et tardive
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement privé de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 3
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
13/07/2022
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Information globale faite par voie d’affichage au Centre Antoine Lacassagne.. . Information individuelle faite par envoi de courrier aux patients n’ayant pas eu connaissance de la note d’information.. . Information faite dans mesdonnees.unicancer.fr pour les patients ayant été informé de l’existence de ce site.. . Lette d’information fournie aux centres extérieurs
Délégué à la protection des données
CENTRE ANTOINE LACASSAGNE