N° F20220324171521
VAP : Vécu de l’accouchement prématuré
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autres
Domaines médicaux investigués
Gynécologie obstétrique
Bénéfices attendus
Repérer et analyser les éléments qui impactent le vécu de l’accouchement prématuré.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Autres
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
24/03/2022
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Délégué à la protection des données
CHU de Besançon