N° F20220309151617

Validation des questionnaires « Sexual Complaints Screener ... » évaluant les symptômes sexuels sur des personnes atteintes de maladies neurologiques

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Valider un nouvel outil diagnostic pour la prise en charge de troubles sexuels

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de NICE

Hôpital Cimiez 4 ave Reine Victoria CS91179 6003 Nice Cedex 1

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/02/2022 – Date de fin : 01/07/2022 Durée de l'étude : 1
Etape 1 : Dépôt du projet
09/03/2022

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément à l'article 11 du RGPD, impossibilité d'identifier les patients les droits 15 à 20 ne s'appliquent pas.

Délégué à la protection des données

CHU de Nice

hôpital de Cimiez 4 ave Reine Victoria CS91179 6003 Nice Cedex 1

dpo@chu-nice.fr