N° F20230516172028
uRRologie : Evaluation du stress chez les chirurgiens urologues
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Bénéfices attendus
Évaluation descriptive du stress lors des interventions chirurgicales réalisées en urologie.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
16/05/2023
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
5
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Note d'information et formulaire de non opposition reprenant tous les articles 15 à 20 du RGPD
Délégué à la protection des données
CHU de besançon