N° F20230323105343

TSA-TSA-URG. INSTAURATION DE THERAPIE SYSTEMIQUE ANTI-TUMORALE EN URGENCE DANS LES TUMEURS SOLIDES DE L’ADULTE AU CHU DE BESANCON.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

description de la population ayant bénéficié d'un traitement anti-tumoral en urgence.. . amélioration de la prise en charge des patients.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Besançon

3, Bd A. Fleming 25000 BESANCON

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/04/2023 – Date de fin : 01/04/2024 Durée de l'étude : 1 an
Etape 1 : Dépôt du projet
23/03/2023

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

information individuelle.possibilité de s'opposer à l'utilisation des DCP

Délégué à la protection des données

CHU Besançon

3, Bd A. Fleming 25000 BESANCON

crdpd@chu-besancon.fr