N° T13813292020020

Trans et VIH: Autres sources nationale sur les parcours et les conditions de vie des personnes trans séropositives en France

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources sources

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

INSERM

Responsable de traitement 1

Institut national de la santé et de la recherche médicale-Agence nationale de la recherche sur le Sida et les hépatites
virales (France Recherche Nord&Sud SIDA HIV hépatites)

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
07/02/2020
Etape 2 : Complétude
07/02/2020
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 920233