N° T13170720202306

Traitement de Recherche, Étude ou Évaluation dans le domaine de la Périnatalité

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Oui

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Calendrier du projet

En cours
Etape 1 : Dépôt du projet
29/06/2023
Etape 2 : Complétude
29/06/2023
Etape 3 : Statut CNIL - Statut
En cours

Décision