N° 27586117

Trachéotomie chez les enfants atteints d'une maladie neurologique ou neuromusculaire : étude de cohorte observationnelle rétrospective

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Évolution des pratiques de prise en charge

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Maladies rares
Pédiatrie
Pneumologie
Oto-rhino-laryngologie

Bénéfices attendus

▪ Risques et contraintes pour les sujets. : NA
▪ Bénéfices potentiels individuels et collectifs : meilleure compréhension, des indications, de l’âge et des pathologies concernées par ce type de ventilation
▪ Appréciation argumentée de cette balance : une meilleure compréhension des indications et des modalités de réalisation de cette procédure chez ses patients permettra de mieux les prendre en charge.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

NA

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

PMSI

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

▪ Risques et contraintes pour les sujets. : NA
▪ Bénéfices potentiels individuels et collectifs : meilleure compréhension, des indications, de l’âge et des pathologies concernées par ce type de ventilation
▪ Appréciation argumentée de cette balance : une meilleure compréhension des indications et des modalités de réalisation de cette procédure chez ses patients permettra de mieux les prendre en charge.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre espace projet

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Université, école, structure de recherches dans le domaine médicale / épidémiologique / pharmacovigilance

Responsable de traitement 1

Jean

78 Rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicêtre 92380 Le Kremlin Bicêtre France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Jean Bergounioux

104 Boulevard Raymond Poincaré 92380 Garches 92380 GARCHES France

Calendrier du projet

Date de début : 06/11/2025 – Date de fin : 06/01/2026 Durée de l'étude : 2
Etape 1 : Dépôt du projet
07/11/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 007

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Jean

104 Boulevard Raymond Poincaré 92380 Garches 92380 GARCHES France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

7; 3; 6

Droits des personnes

Informations des patients par courrier avec possibilité de déclaration de non participation à l'étude

Délégué à la protection des données

APHP

78 Rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicêtre 94270 Le Kremlin-Bicêtre France