N° 18671013
ToxicitéGenrePoumon - SNDS
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Compréhension des maladies
Diagnostics
Prévention et traitement
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Bénéfices attendus
Cette étude a pour vocation d’améliorer les connaissances scientifiques dans le domaine du cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) métastatique traité par nouvelle thérapie ciblée.
Elle permettra d’évaluer la prévalence des toxicités graves et modérées liées au sexe, qui pourraient faire préconiser des parcours thérapeutiques personnalisés, avec pour but la réduction des taux de toxicités sévères, une meilleure prise en charge et une diminution du taux d’hospitalisation.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)
Consomation médicament, hospitalisation, ALD, décès, rembousement de soin
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
DCIR
PMSI
Causes médicales de décès
Variables sensibles utilisées
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)
Année et mois de naissance
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
Evaluation de la survie necessite date de soins et date de décès, et l'age est necessaire pour la prise en compte des facteurs predictifs
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Non
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Portail de la CNAM
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Pr Fabrice BARLESI
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
Oui
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Accès permanent
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
3
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non