N° 23946187

TEMAP Traumatismes Équestres dans la Manche : Analyse et Prévention

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement

Domaines médicaux investigués

Traumatologie
Médecine d’urgence

Bénéfices attendus

Les objectifs de cette recherche permettront de contribuer à l’amélioration de la prévention des accidents équestres, à travers la mise en évidence des éléments susceptibles de réduire la gravité des blessures, comme la création de nouveaux équipements de sécurité. Cette étude a aussi pour projet de fournir par la suite des recommandations pratiques et fondées sur les données recueillies, afin de protéger les cavaliers, de tout niveau et de tout âge.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Hopital Mémorial France Etats-Unis

50009 Saint-Lô France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
M. Frédérick MARIE

Calendrier du projet

Date de début : 15/05/2025 – Date de fin : 31/12/2025 Durée de l'étude : 6
Etape 1 : Dépôt du projet
13/05/2025

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

AMIOT Félix

Destinataire des données 2

LEMERCIER Juliette

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les patients concernés par l'étude TEMAP seront contactés (envoie de courrier par voie postale) pour leur signifier leur droit de s'opposer à l'utilisation de leurs données de soins à des fins scientifiques. Ils disposeront d'un mois à compter de la date d'envoi du courrier pour se manifester.

Délégué à la protection des données

CHC Mémorial France Etats-Unis

50009 Saint-Lô France

dpo@ch-stlo.fr