N° 20554409
TECHNOLOGIES 3D INNOVANTES POUR LES TUMEURS RÉNALES PÉDIATRIQUES - 3D4KID- Une étude rétrospective et comparative
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Bénéfices attendus
Les nouvelles technologies 3D peuvent aider à mieux visualiser et analyser la tumeur, ses rapports, ses limites et sa vascularisation. Elles pourraient ainsi constituer un moyen diagnostique efficace et innovant et aideraient à la planification de la chirurgie.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)
Données d'imagerie
Source de données utilisées
Appariement entre les sources de données mobilisées
Non
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Autre (système fils)
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autre
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 3
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
16/10/2024
Etape
2
:
Complétude
28/11/2024
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
12/12/2024
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape
5
:
Dépôt CNIL
27/01/2025
Etape
6
:
Statut CNIL - Statut
Décision
En cours
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
L'ensemble des dispositions ont été renseigné dans la note d'information.