N° F20210916121229
SSOTO: Sleep Study Of The Oldest
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Compréhension des maladies
Domaines médicaux investigués
Neurologie
Psychologie et psychiatrie
Gériatrie
Bénéfices attendus
Amélioration des connaissances sur le sommeil normal et pathologique des sujets âgés.. . Amélioration de la prévention et prise en charge des troubles neuro-cognitifs par une détection plus précoce de ceux-ci suite à l’identification de biomarqueurs prédictifs de leur survenu au cours du sommeil.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
16/09/2021
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Remise d'une notice d'information aux patients présentant tous leurs droits
Délégué à la protection des données
CHU de Besançon