SPINE PLAN
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Permettre une amélioration de la prise en charge des patients atteints de pathologies dégénératives et/ou traumatiques de la colonne vertébrale.. . Déclaration de conformité CNIL demandée le 13/09/2021, n° d’enregistrement 2223551, déclaration de conformité obtenu le 15/09/2021.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
10
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Le responsable de cette étude, la société eCential Robotics (2, Avenue de Vignate 38610, Gières - France) garantit aux personnes qui acceptent l’utilisation de leurs données à des fins de recherches biomédicales ou scientifiques. . - l’anonymat selon les règles de la Commission National de l’Informatique et des Libertés du 06 Janvier 1978 dans sa dernière version en vigueur... le droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition, de portabilité et de suppression de votre part concernant vos données médicales, conformément aux mêmes lois et au Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016)... une durée limitée de conservation des données, soit jusqu’à la dernière publication scientifique produite à partir des données.