N° 25886431
SpermHPV
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Biologie
Bénéfices attendus
Permettre d'améliorer la prise en charge et potentiellement la fertilité des hommes infertiles infectés par l'HPV
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Dossiers Médicaux
Appariement entre les sources de données mobilisées
Non
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
L'âge et la date de réalisation du test HPV sont nécessaires à l'analyse des données pour l'objectif principal de l'étude puis à la publication de l'article scientifique
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Non
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Autre
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
FERRER Anne
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
07/08/2025
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence 004
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
note d’information du kit CSE envoyée aux patients par voie postale ou remise en main propre, le patient est informé de la réutilisation de ses données, s’il ne s’oppose pas il est automatiquement inclus dans la recherche
Délégué à la protection des données
CHU de Montpellier
Avenue du Doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier 34295 Montpellier cedex France
dpo@chu-montpellier.fr