N° F20230808105432

Short interval between Injection of botilinum Toxin

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Amélioration des connaissances pour une prise en charge optimal des patients bénéficiant d'un traitement par toxine botulinique.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Nîmes

Place du Pr Debré 30029 NÎMES

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 15/08/2023 – Date de fin : 15/08/2024 Durée de l'étude : 1 an
Etape 1 : Dépôt du projet
08/08/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Remise /envoi d'une note d'nformation et de non opposition à tous les patients potentiellement concernés.

Délégué à la protection des données

CHU de Nîmes

Place du Pr Robert Debré 30029 NÎMES

dpd@chu-nimes.fr