N° F20230316175009

SENOLIGO 12 : Etude de cancers du sein oligométastatiques, description clinique et biologique, facteurs pronostics et modalités de progression

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prévention et traitement

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Selon des dernières estimations le cancer du sein oligométastatique représente 15 à 20 % des cancers du sein métastatiques soit environ 1800 à 2400 femmes par an en France, sur une estimation de 12.000 nouveaux cancers du sein métastatiques diagnostiqués chaque année.. . Envisager une stratégie curative pour ces patientes est donc un véritable enjeu de santé publique.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Institut Claudius Regaud – IUCT-Oncopole

1 avenue Irène Joliot Curie 31059 Toulouse Cedex 9

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/01/2020 – Date de fin : 31/12/2023 Durée de l'étude : 48 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
16/03/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

7

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

L’ensemble de notre démarche est détaillée sur notre site internet, à la page suivante : https://www.iuct-oncopole.fr/recherches-necessitant-une-reutilisation-d…. . . Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, les patients disposent à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition pour motif légitime sur leurs données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur les droits). Ils disposent en outre :.. . ● Du droit de solliciter une limitation du traitement de leurs données,. . ● D’un droit à l’oubli et à l’effacement numérique,. . ● D’un droit à la portabilité de leurs données,. . ● Du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL... . Pour exercer ces droits, ils peuvent s’adresser, en fournissant une copie d’un justificatif de leur identité, au délégué à la protection aux données de l’Institut pour leurs questions concernant leurs données à caractère personnel, aux coordonnées suivantes. . Mr Guillaume Jauffret - IUCT – Oncopole. avenue Irène Joliot-Curie - 31059 TOULOUSE Cedex 9. . DPO-ICR@iuct-oncopole.fr - Tél : 05 31 15 57 03

Délégué à la protection des données

Institut Claudius Regaud – IUCT-Oncopole

1 avenue Irène Joliot Curie 31059 Toulouse Cedex 9

DPO-ICR@iuct-oncopole.fr