N° T12460201708310

Screening to improve Health In very Preterm infantS in Europe (SHIPS)

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Objectifs de l'étude

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Domaines médicaux

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Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
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Bénéfices attendus

Non renseigné

Eléments de méthode

Non renseigné

Origine des données

Cohorte

Population concernée

Non renseigné

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

INSERM-CNRS

Responsable de traitement

Inserm- Pôle Recherche Clinique

Délégué à la Protection des Données

Non renseigné

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Oui
Centre de Recherche Inserm Epidémiologie U1153

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : Date de fin :
Etape 1 : Dépôt du projet
31/08/2017
Etape 2 : Complétude
01/09/2017
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES

Transmis au CEREES / CESREES

05/09/2017
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Autorisation
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
23/11/2017
Etape 7 : Dépôt CNIL
08/03/2018
Etape 8 : Statut CNIL
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers 

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

Non renseigné

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL propre au projet
Numéro d’autorisation / MR : 918075

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

Non renseigné

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Non renseigné

Droits des personnes

Non renseigné

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