N° 16528593
Schémas thérapeutique, utilisation des ressources de santé et résultats clinique chez les patients atteints de myélome multiple nouvellement diagnostiqué en France à l'aide du SNDS
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
22/03/2024
Etape
2
:
Complétude
29/03/2024
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
25/04/2024
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape
5
:
Dépôt CNIL
24/07/2024
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Modification substantielle