N° T80859201806210

Schémas de traitement et résultats chez les patients atteints d’un cancer pulmonaire non à petites cellules avancé : une analyse des données de remboursement des frais médicaux par l’assurance maladie en France.

Partager

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Bureau d'étude

Responsable de traitement 1

IPAM e.V.

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
21/06/2018
Etape 2 : Complétude
21/06/2018
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 918318