SAHOS et HTA
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Hypothèse 1: le syndrome d'apnées du sommeil bien traité permettrait de réduire le nombre et/ou la posologie des anti hypertenseurs.. . Hypothèse 2: le syndrome d'apnées du sommeil bien traité permettrait de réduire l'incidence de l'HTA.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
1
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
La plateforme technologique du Health Data Hub est hébergée dans les centres de données Microsoft situés en Union Européenne, certifiés « Hébergeur de données de santé ». Compte tenu du contrat passé avec son sous-traitant et du fonctionnement des opérations d'administration de la plateforme technologique, il est possible que des données techniques d'usage de la plateforme (qui ne révèlent aucune information de santé) soient transférées vers des administrateurs situés en dehors de l'Union Européenne. Ces transferts de données sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission Européenne dont une copie peut être obtenue auprès du Délégué à la protection des données du Health Data Hub.
Droits des personnes
Les patients ont été informés du projet par lettre d’information que leurs données pouvaient faire l’objet d’analyses et de développement d’études sur des thématiques différentes à celle d’ERMES, par affichage dans les locaux et sur le site internet de l’IRSR. Les données étudiées sont anonymes.