N° T43111201803220

Renforcer le Autres sources exhaustif, prospectif de l'implantation de bio-prothèses aortiques réalisées en France par voie percutanée pour le traitement du rétrécissement aortique dégénératif sévère France TAVI, grâce à un appariement avec les données contenues dans le SNDS.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Société Française de Cardiologie

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
22/03/2018
Etape 2 : Complétude
22/03/2018
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 918154