N° 33039456

RehabPath-AVC

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Médecine physique et de réadaptation
Neurologie

Bénéfices attendus

Etude de cohorte populationnelle historique à partir des données du SNDS, incluant tous les patients admis en SMR en 2023 avec une hémiplégie suite à un AVC récent.
Le parcours de ces patients sera étudié sur une période de 1 an après la date d’entrée en SMR, comprenant le parcours de rééducation en hospitalisation en SMR et le parcours de rééducation en médecine de ville.
L’objectif principal de cette étude est de décrire le parcours de rééducation des patients hémiplégiques en post-AVC en France dans les 12 mois suivant l’entrée en SMR, en centre de rééducation puis en libéral après leur retour à domicile.

Population d'étude :
Adultes entre 18 et 80 ans àl'entrée en SMR en 2023 avec un diagnostic principal d’AVC et une manifestation morbide principale d’hémiplégie au début et fin de séjour SMR et rentrant à domicile à la fin du séjour SMR
Exclusion des patients rentrant à domicile à la fin de leur hospitalisation MCO pour AVC en phase aigüe

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

DCIR
PMSI

Variables sensibles utilisées

Date de décès (JJ/MM/AAAA)
Commune de résidence de la personne étudiée
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

La commune de résidence sera utilisée pour caractériser l'accessibilité aux soins. La date de décès pour déterminer la fin du suivi. La date des soins pour la sélection de la population et caractériser le suivi kiné en ville.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Portail de la CNAM

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Hospices Civils de Lyon

3 Quai des Célestins 69002 Lyon 69002 LYON France

Représentant du responsable de traitement 1
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
  Oui

Calendrier du projet

Date de début : 15/10/2025 – Date de fin : 31/12/2027 Durée de l'étude : 27
Etape 1 : Dépôt du projet
15/10/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Accès permanent

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

3 ans

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Délégué à la protection des données

Hospices Civils de Lyon - Direction des Affaires Juridiques

3 Quai des Célestins 69002 Lyon 69002 LYON France

dpo@chu-lyon.fr