N° F20210112112213

Registre national des adultes insuffisants cardiaques avec cardiopathie congénitale complexe (ISACC)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Sécurité des patients

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU GRENOBLE ALPES

Boulevard de la chantourne 38700 LA TRONCHE

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

AP-HP _ Hôpital Necker

149 Rue de Sèvres 75015 Paris

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 15/01/2021 – Date de fin : 31/12/2022 Durée de l'étude : 2
Etape 1 : Dépôt du projet
12/01/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Droits des personnes

Lettre d’information à destination des patient prenant en compte les articles 15 à 20 du RGPD ainsi qu’un formulaire d’opposition.