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N° T12977201711160

Registre francophone des manifestations graves du Syndrome des Anticorps anti PHospholipIdes admis en Réanimation.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Assistance Publique Hôpitaux de Paris

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
16/11/2017
Etape 2 : Complétude
22/11/2017
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
23/01/2018
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 918031