N° F20230111135900

RECOVAGEN : Recherche de nouveaux variants génétiques associées aux neuropathies et étude des conséquences moléculaires

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Neurologie

Bénéfices attendus

Cette étude va permettre d’identifier et de caractériser de nouveaux variants. . génétiques et de comprendre leur implication potentielle dans le. . développement de neuropathies périphériques connues ou émergentes

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de LIMOGES

2 avenue Martin Luther King 87042 LIMOGES

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 05/10/2021 – Date de fin : 31/12/2026 Durée de l'étude : 5 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
11/01/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les services de biochimie et de génétique moléculaire du CHU de Limoges recueillent auprès de chaque patient leur non opposition à l'utilisation de leurs données personnelles des patients selon la loi RGPD en vigueur. Une note d'information spécifique à cette étude leur est également remise

Délégué à la protection des données

CHU de LIMOGES

2 avenue Martin Luther King 87042 LIMOGES

dpo@chu-limoges.fr