N° T94714720200527

REACANROC (Déterminants du pronostic dans l’arrêt cardiaque extrahospitalier : Étude de cohorte rétrospective internationale du réseau France-Canada)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

RESCUe

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

RESCue

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
27/05/2020
Etape 2 : Complétude
29/05/2020
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
27/07/2020
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
1 tacite

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 920341