N° T14549571202310

Protocole SCOPE : « ExerciceS COordonnés en soins PrimairEs : une comparaison du taux global d’hospitalisations potentiellement évitables des personnes âgées, selon que leur médecin généraliste exerce ou non au sein d’une équipe de soins primaires. Une étude de Autres sources sources sur 36 mois »

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)

Calendrier du projet

En cours
Etape 1 : Dépôt du projet
12/10/2023
Etape 2 : Complétude
13/10/2023
Etape 3 : Statut CNIL - Statut
En cours

Décision

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

En cours