Prosta LUCC
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L'étude est menée afin de prédire la sensibilité au traitement, le risque de développer une toxicité liée à ce type de traitement, les caractéristiques moléculaires de la tumeur. Elle poursuit également une finalité secondaire qui est d’évaluer et d’améliorer les performances d’un logiciel d’intelligence artificielle qui recueille de façon automatique des données retrouvées dans le dossier médical des patients concernant leur maladie et les traitements
reçus.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
7
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Une information aux patient est transmise individuellement par courrier postal ou électronique au moment où il est intégré à la cohorte par le biais d’une lettre d’information comportant les droits des patients sur leurs données, conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 et le règlement EU 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD). L’adresse postale du patient utilisée est celle qui figure sur les comptes
rendus. La lettre d’information est présentée de sorte que les informations soient complètes, synthétiques, dans un langage clair et adapté au public visé et non formé au domaine médical ni aux nouvelles technologies.
Les patients peuvent exercer les droits mentionnés dans cette lettre via un formulaire mis à disposition en ligne.
Délégué à la protection des données
39bis Rue Camille Desmoulins 94800 Villejuif 94800 Villejuif France
donneespersonelles@gustaveroussy.fr