Prospective, observational, global, multi-center, post-market, registry.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
C'est un registre observationnel destiné à évaluer la sécurité et l’efficacité du dispositif dans le monde réel et dans la pratique clinique standard.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
15
Droits des personnes
Conformément à l'article 11 du RGPD, compte tenu de l'impossibilité pour le responsable de traitement d'identifier les personnes concernées et de la nécessité du traitement, les droits du RGPD suivant ne s'appliquent pas:. . - Article 15: Droit d'accès de la personne concernée. . - Article 20: Droit à la portabilité des données.. . Les droits du RGPD suivant s'appliquent:. - Article 16: droit de rectification. . - Article 17: droit à l'effacement. . - Article 18: droit à la limitation du traitement.. . - Article 19: Obligation de notification en ce qui concerne la rectification ou l'effacement de données à caractère personnel ou la limitation du traitement.