N° T82603201806290

projet SACA : Stress et accidents cardiovasculaires aigus : impact des attaques terroristes menées en France sur l’incidence des hospitalisations pour événements cardiovasculaires.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
29/06/2018
Etape 2 : Complétude
04/07/2018
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
20/02/2019
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 919124