N° T91098592022091

PROJET ESPOIR SNDS UTILISATION DES DONNEES DU SNDS AU SEIN DES PROJETS DE LA Autres sources sources ESPOIR

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Calendrier du projet

En cours
Etape 1 : Dépôt du projet
19/09/2022
Etape 2 : Complétude
28/09/2022
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
En cours

Décision