PROCANPOR
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L'évaluation de la faisabilité et l'efficacité de la revascularisation porto-mésentérique sur l'hypertension portale pré-hépatique non cirrhotique chez les patients atteints de cancers hors hépatocarcinome premettrait d'homogénéiser les pratiques françaises afin d'améliorer la qualité des soins apportés aux patients concernés.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 3
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
"Il s’agit d’une population de patients atteints de cancer, dont une grande majorité est aujourd’hui décédée. Par ailleurs, le recueil des données est réalisé par une seule personne (moi même). Dans ce contexte, nous envisagions de nous appuyer sur la disposition suivante :
« Si l’information individuelle repose non pas sur un référent de l’étude dans chaque centre, mais sur le seul porteur de l’étude, et que plus de 100 patients sont inclus sur l’ensemble des centres (c’est-à-dire que le nombre total de patients, tous centres confondus, dépasse 100), entraînant pour le porteur de l’étude et responsable unique de l’information un effort de retour vers le patient et de recontact apparaissant disproportionné, chronophage et coûteux, il est possible de se reporter au cas 1"""