N° F20210819145839

Problématiser le vécu de l’annonce pronostic de la sclérose en plaques avec une pré-enquête qualitative : démarche inductive et théorie ancrée

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Besançon

3 boulevard Fleming 25000 Besançon

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 19/08/2021 – Date de fin : 18/12/2022 Durée de l'étude : 16
Etape 1 : Dépôt du projet
19/08/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Note d'information et formulaire de non opposition mentionnant les articles du RGPD et MR004

Délégué à la protection des données

CHU de Besançon

3 boulevard Fleming 25000 Besançon

crdpd@chu-besancon.fr