N° F20221123152318

Prise en charge chirurgicale coelioscopique de la lithiase de la voie biliaire principale.. . Etude rétrospective sur 10 ans au CHU de Toulouse

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

Démontrer l'efficacité du traitement chirurgical curatif dans la prise en charge chirurgical de la lithiase de la voie biliaire principale

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Toulouse

2 rue viguerie TSA 80035 31059 Toulouse

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 06/01/2021 – Date de fin : 06/01/2023 Durée de l'étude : 2 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
23/11/2022

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une notice d'information a été rédigée et envoyée au 416 patients identifiés

Délégué à la protection des données

CHU Toulouse

2 rue viguerie 31059 toulouse

dpo@chu-toulouse.fr