N° T56449220190712
POLYDOM Evaluation socio-épidémiologique relative aux personnes polyhandicapées adultes vivant en milieu ordinaire dans le département du Pas-de-Calais
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
12/07/2019
Etape
2
:
Complétude
12/08/2019
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
18/02/2020
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape
5
:
Statut CNIL - Statut
Terminé
Décision
1 tacite
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL